Mentions légales du site

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://prophisse.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

Le présent site internet https://prophisse.fr est édité par :

Prop’Hisse.

Numéro SIREN : 927 578 047

Siège social :
Bâtiment Horizon – BOI
4 rue de l’Astrolabe – 97354 Rémire Montjoly – Guyane

Téléphone : 0694 99 03 04
Adresse e-mail : prophisse@hotmail.com

Directeur de la publication : Sarah Govindin

2. Hébergement du Site

Le site internet https://prophisse.fr est hébergé par :

Site hébergé par OVH / SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

3. Propriété Intellectuelle

Prop’Hisse est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Prop’hisse.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Vous pouvez consutler ci-dessous notre politique de confidentialité :

 

https://prophisse.fr/politique-de-confidentialite/